Déposée le 16 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBUST FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « robust - FRANCE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBUST FRANCE domicilié(e) ZAE de FINDROL,74250 FILLINGES - 74250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 444 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves BOUVIER domicilié(e) ROBUST FRANCE, ZAE de FINDROL,74250 FILLINGES - 74250 - France.
La marque robust - FRANCE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque robust - FRANCE - est expirée depuis le 16 août 2012.
ROBUST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : rF
ROBUST FRANCE (Sarl) - ZAE de FINDROL,74250 FILLINGES - 74250 - France - SIREN 440444974
Monsieur Yves BOUVIER - ROBUST FRANCE, ZAE de FINDROL,74250 FILLINGES - 74250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Transformateurs électriques, alimentations de puissance, alarmes à ultrason, chargeurs de batteries. Appareils d'éclairage Jeux, jouets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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